Jean-Pierre Heliot

De: Jean-Pierre Heliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000626951(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000249187(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200322/10/2003
De: Jean-Pierre Heliot
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000612878(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Héliot (Jean-Pierre)
chef de bureau à l'aviation civile ; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Jean-Pierre Héliot
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000766919(source JORF)
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Héliot
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. - Section des essais et réceptions
b) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000766919(source JORF)
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, et notamment les ordres de mission
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Jean-Pierre Héliot
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, et notamment les ordres de mission
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Heliot (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Héliot (Jean-Pierre)
Comité national des entreprises d'insertion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996